Le droit d’auteur en photo

Dans cet article je vous parle de droit d’auteur en photo. Que vous soyez amateur ou professionnel en photographie, ces connaissances peuvent vous éviter plusieurs soucis.

Mes années d’expériences en photo m’ont souvent amené à m’informer sur le sujet et je suis heureux de vous partager mes connaissances. Toutefois, n’étant pas juriste, sachez que ce que je vous partage dans cet article est à titre informel seulement, je ne donne pas de conseils légaux. Mais disons que cela vous permettra déjà d’y voir un peu plus clair!

Pour moi le droit d’auteur en photo n’est pas seulement de percevoir un bénéfice en tant qu’auteur, c’est aussi une forme de respect envers ma créativité et celle des autres. Il est souvent trop facile de dénigrer une œuvre d’art en photographie sous prétexte que la personne a seulement appuyé sur un bouton. Ceux qui ont le moindrement de connaissances en photographie sont conscient de tout le travail qui entoure la prise de vue.

On va voir des exemples précis concernant le droit d’auteur en photo.

Je vous rassure tout de suite, on n’entrera pas dans absolument tous les détails du droit d’auteur en photo : cela serait sans fin.

J’ai choisi de vous parler de certains aspects les plus courants. Ceux qui vous concernent le plus dans le présent, et aussi dans le futur:

• Les fausses croyances concernant les réseaux sociaux;
• Nommer l’auteur de la photo suffit-il?
• Le droit d’auteur en photographie commerciale;
• Photographier des gens dans la rue;
• Photographier la création des autres (architecture, design, objet, oeuvres…);
• Cas particulier des animaux des zoos;
• Projet artistique dans un pays étranger;
• Les contrats en photo commerciale ou en photo d’art;
• Faire un suivi de l’utilisation de vos images photographiques sur le net;
• Comment réagir en cas de mauvaise utilisation de vos images photographiques;
• Le cas des photographies dans le domaine public.

Les fausses croyances concernant le droit d’auteur et les réseaux sociaux

Certaines personnes croient qu’en publiant une image photographiques sur les réseaux sociaux ils perdent leur droit d’auteur sur la photo : c’est faux.

En fait, les réseaux sociaux se dégagent souvent de toute responsabilité concernant le droit d’auteur des photos publiées sur leur plateforme : mais vous êtes toujours l’auteur de la photographie. Ça veut simplement dire que les réseaux sociaux se déchargent de toute responsabilité concernant l’utilisation illégale de vos images photographiques.

Ça veut aussi dire que vous ne pouvez pas utiliser une photo que vous trouvez sur les réseaux sociaux sans demander la permission à l’auteur de l’image photographique. J’ai déjà vu quelqu’un utiliser une photo qu’elle a trouvé sur Pinterest dans une publication Facebook en mentionnant « crédit photo Pinterest »… c’est tout à fait illégal! Demandez d’abord la permission écrite à l’auteur de l’image photographique.

Donc je ne peux pas utiliser une photo même si je mentionne « crédit photo… »?

Exactement! Le fait de mentionner le nom de l’auteur d’une image photographique est une obligation dans la plupart des contrats de diffusion d’une photo. Mais ça ne donne en aucun cas le droit d’utiliser une image photographique comme bon nous semble sans autorisation sous prétexte que l’on nomme l’auteur. La personne qui fait une œuvre d’art en est le propriétaire, à moins qu’un contrat stipule le contraire.

Par contre vous avez le droit de partager la publication de quelqu’un à l’aide des outils de partage de la plateforme. C’est ok puisque l’auteur original de la photo permet le partage de celle-ci.

Utiliser la photographie de quelqu’un, sans son consentement, peut avoir des conséquences importantes, spécialement si c’est fait dans un but commercial (ou même pour défendre une cause). Peu importe les intentions que vous avez, qu’elles soient bonnes ou mauvaises, les conséquences seront les mêmes.

À éviter à tout prix!

Qu’en est-il du droit d’auteur d’une photo fait dans un but commercial (publicité, portrait, mariage)?

En date du 7 Novembre 2012, la loi Canadienne sur le droit d’auteur en photographie a connu un grand changement :

la Loi Canadienne reconnaît enfin aux photographes professionnels indépendants la propriété des droits d’auteurs des œuvres qu’ils produisent dans le cadre de leur travail.

Donc lorsque vous faites des photos pour un client, les droits d’auteur vous reviennent automatiquement. Bien que cette loi soit très récente au Canada (2012), elle existe depuis les années 1960 aux États-Unis.

Si vous êtes l’auteur d’une image photographique, vous êtes en mesure de percevoir de l’argent pour son utilisation sous certaines conditions.

Mais qu’en est-il de l’utilisation de ces images photographiques?

Les droits d’utilisation de ces photos varient en fonction de votre client.

Si vous faites des photos pour une personne (portraits, mariage) : la loi permet au client de les utiliser partout sur le web et de les imprimer à volonté dans un but non-commercial. Par exemple, pour montrer ou donner à leurs amis, leur famille… Ces photos ne doivent pas générer de profit, ni être un outil promotionnel (utilisation privée seulement).

Donc, comme auteur d’une photographie, si vous ne désirez pas donner les droits de diffusion et de reproduction, vous devez faire un contrat en ces termes avec votre client.

Par contre si vous faites des photos pour une organisation : les droits de diffusion et d’impression sont vendus séparément de la prise de vue. Vous devez donc faire un contrat qui spécifie l’argent perçu par l’auteur de chaque utilisation de vos photos par l’organisation.

Ça veut dire plus de profits pour vous, l’auteur de la photographie!

Lorsque vous faites des photos pour une organisation (entreprise, association, organisme…), vous vendez les droits d’utilisation de vos images photographiques pour faire la promotion de cette compagnie. Et de cette compagnie seulement! Ça veut dire que vous êtes libre de vendre les droits d’utiliser vos photos à une autre compagnie. Mais aussi que votre client ne peut pas donner ou vendre vos photos à quelqu’un d’autre sous prétexte qu’ils ont déjà payé les photographies!

Il m’est arrivé de faire des photos pour une compagnie qui avait fabriqué le décor d’un restaurant. Après avoir été payé pour ce travail, j’ai aussi vendu le droit d’utiliser quelques photos au restaurant lui-même pour qu’il fasse la promotion de son commerce.

Donc avec un seul contrat au départ, j’ai vendu mes photos à deux clients différents.

Est-ce que j’ai le droit de photographier les gens dans la rue sans demander leur permission?

Au Québec vous avez le droit de photographier une personne dans un lieu public sans son consentement. Par contre, le droit de diffusion de cette image photographique (c’est à dire le fait de montrer cette photo) est différent selon deux situations :

1- La personne sur la photo n’est pas reconnaissable. Dans ce cas vous pouvez diffuser la photo, et la vendre, comme bon vous semble.

2- La personne sur la photo est reconnaissable. Dans ce cas vous ne pouvez pas diffuser, ou vendre la photo sans le consentement de cette personne. L’entente avec la personne doit stipuler clairement le contexte d’utilisation de cette photo (faire un contrat).

Il existe une exception.

Il existe une exception dans le cas où vous photographiez une personne lors d’un « événement d’intérêt public » du type éditorial : manifestation, incendie, etc… Dans ce cas précis vous avez le droit de publier vos images photographique selon les lois du Québec (ailleurs, je ne sais pas).

Mais comme beaucoup de choses peuvent être sujet à interprétation, personnellement j’aurai tendance à demander une autorisation écrite à la personne sur la photo avant d’en faire la publication.

Il y a le côté légal, et le côté humain.

Pour moi faire de la photo c’est cultiver l’énergie positive. Donc si je photographie quelqu’un dans la rue et qu’il me demande d’effacer la photo je vais le faire.

Petite parenthèse: dans l’univers de la photographie créative, vous pouvez très bien organiser une séance photo avec des « modèles ». Il est plus aisé de faire des contrat d’utilisation de leur image, puisque ce sont des professionnel(le)s. Si vous le désirez, les photos auront l’air d’avoir été prises sur le vif, tout dépend de votre intention de départ.

Ça peut aussi être simplement des amis ou de la famille. Mais veillez tout de même à mettre un minimum sur écrit les termes de votre accord.

J’ai d’ailleurs entendu dire que certaines « photos de rue » qui sont passées à l’histoire seraient en fait construites de toute pièce. Laissez donc aller votre imagination pour créer VOTRE réalité!

Est-ce que j’ai le droit de photographier l’architecture librement?

J’ai longtemps pensé que je pouvais photographier l’architecture comme bon me semble… c’est faux! Souvent il est interdit de faire le commerce d’une photo dont le sujet principal est une œuvre architecturale. Donc, en gros, si une création architecturale fait partie de l’image photographique sans être le sujet principal, c’est ok. Mais si c’est le sujet principal, ouch. Bien sûr, c’est mon interprétation.

Ces lois varient en fonction des différents pays. Dons si vous prévoyez un voyage, informez-vous avant de partir pour être sûr que vous pourrez utiliser les photos par la suite. Ça peut paraître un peu extrême, et j’avoue que je ne l’ai jamais fait, mais c’est bon à savoir.

Sachez que le même principe s’applique aussi aux objets de design et œuvres d’art en général. Quand on y pense ça fait plein de sens!

Est-ce que j’ai le droit de photographier les animaux dans les zoos?

Vous avez le droit de photographier les animaux dans les zoos mais, en théorie, vous avez besoin de l’autorisation de l’organisation pour vendre vos photos (souvent, la diffusions sans profit/vente est permise).

Oui je sais, certaines personnes le font tout de même en cachette mais au moins vous avez la version officielle. Il faut dire que les chances de voir certains animaux sauvages ou exotiques en pleine nature, dans un court laps de temps, sont plutôt faibles.

Est-ce que j’ai le droit de faire un projet artistique en photo dans n’importe quel pays?

Il y a quelques années j’ai eu la surprise de ma vie quand j’ai traversé la frontière du Canada vers les États-Unis.

Le douanier me demande : avez-vous des items de valeurs à déclarer?

Et là je réponds : oui mon matériel photo.

Douanier : allez-vous faire un contrat professionnel aux États-Unis?

Moi : non, je travail sur un projet artistique et je vends des reproductions de mes images photographiques… potentiellement aux États-Unis.

Douanier : c’est interdit. Les États-Unis considèrent que vous volez le travail d’un américain.

Wow, je suis tombé de ma chaise! Je suis même allez m’informer à une autre douane et on m’a servi le même discours : ça prend une autorisation spéciale pour faire un projet de photo artistique aux États-Unis.

Les États-Unis, une exception?

J’ai passé les douanes de quelques pays dans ma vie et c’est la première fois que je vois ça. D’après-moi il s’agit d’une rare exception et ça peut changer dans le temps.

Je vous invite tout de même à vous informer avant de partir en voyage pour éviter les futurs ennuis.

Que doit contenir le contrat d’utilisation d’une image photographique?

Les contrats d’utilisation d’une image photographique sont à prendre très au sérieux et doivent contenir des éléments importants tel que:

1- Les noms complets des personnes impliquées.

2- Le contexte précis dans lequel l’image photographique sera utilisée.

3- La durée pendant laquelle l’image photographique sera utilisée.

4- Est-ce que le sujet (personne) de la photo doit recevoir un montant d’argent? Si oui combien?

5- Signatures des deux parties impliquées.

Je le répète encore une fois, je ne suis pas juriste. Si vous voulez être certains de faire un contrat en règle demandez l’avis d’un avocat spécialisé dans ce domaine.

C’est exactement ce que j’ai fait quand j’ai voulu faire signer un contrat pour la diffusion d’une photo d’un modèle sur mon site web.

Les termes d’un contrat sont importants, et peuvent être rigolos!

Il y a quelques années j’ai vendu les droits d’utilisation d’une de mes photos à un magazine américain de grande envergure. Dans le contrat on pouvait lire les termes : droit de diffuser la photo dans « tout l’univers »!

Ça m’a fait bien rire et en même temps j’ai réalisé tout le sérieux du droit d’auteur en photo.

Est-ce que j’ai besoin de faire un contrat quand je fais une exposition photo?

C’est important de faire un contrat si vous exposez en solo. N’oubliez pas de mentionner : les œuvres photographiques exposées, la durée de temps, l’obligation d’afficher votre nom dans les publications (médias, réseaux sociaux, visioconférences…).

Je vous conseille aussi de mettre une affiche « photo interdite » sur chaque mur. Ça aide à faire respecter le droit d’auteur en photo. Invitez plutôt les gens à visiter votre site web pour revoir vos œuvres photographiques. Affichez-le clairement sur les cartons descriptifs de vos œuvres (étiquettes).

Comment faire un suivi de l’utilisation de vos images photographiques?

Sur internet, les photos circulent à vitesse grand V. Ce n’est pas toujours facile de savoir qui utilise vos photos et dans quel contexte. Il existe des outils comme Google Images qui vous permet de voir qui utilisent vos photos sur internet. Vous n’avez qu’à téléverser une de vos photo et lancer une recherche.

Pour être honnête je ne connais pas l’efficacité de cet outil de Google mais c’est mieux que rien.

Écoutez votre intuition

Récemment une personne m’a contacté pour utiliser une de mes images pour une impression très grand format. Le « hic » c’est qu’elle voulait que je lui envoie le fichier pour qu’elle s’occupe de l’impression elle-même.

Sans trop savoir pourquoi mon intuition me disait de ne pas faire ça. Je n’avais aucun moyen de savoir si quelqu’un allait reproduire ma photo à volonté sans mon consentement. J’ai donc refusé son offre.

Si vous vendez des reproductions de vos œuvres photographiques, je vous conseille de fournir le fichier d’impression à un imprimeur en qui vous avez confiance. Ou encore mieux de les imprimer chez vous si vous avez le matériel nécessaire.

Comment réagir si quelqu’un utilise votre photo sans votre consentement?

De façon général, les gens ne connaissent pas très bien le droit d’auteur en photo. Il est donc fort possible qu’à un moment donné, quelqu’un utilise une de vos photos sans votre autorisation. Si ça se produit : ne paniquez pas.

Commencez par l’informer de la situation et demandez-lui d’arrêter de diffuser votre photo illégalement. Par expérience la personne cesse d’utiliser votre image photographique très rapidement. Sinon il y a toujours les recours légaux: c’est très laborieux et c’est pourquoi je préconise d’essayer de régler ça à l’amiable dans un premier temps.

Par contre, si une organisation utilise l’une de vos images photographiques sans votre consentement (pour faire sa promotion par exemple) c’est bien plus grave! Personnellement j’aurais tendance à passer aux recours légaux directement. Il y a de fortes chances qu’au moment où vous découvrez l’infraction, cette organisation ait déjà bénéficié de l’utilisation illégale de votre œuvre photographique.

Cherchez sur Google des associations qui fournissent de l’aide juridique pour les photographes (ou les artistes visuels). Vous aurez parfois droit à des conseils gratuits de professionnels.

Certaines images deviennent libres de droit avec les années.

Avec les années, certaines images deviennent libres de droit. Ça veut dire que vous pouvez les utiliser sans le consentement de l’auteur en toute quiétude. On dit alors qu’elles tombent dans le domaine public.

Prenez le temps de vérifier attentivement pour être certain d’éviter les ennuis. Cela dépend de chaque pays!

Les bonnes pratiques concernant le droit d’auteur en photo.

Comme je le disais plus tôt, le droit d’auteur en photo est encore très méconnu en général. Je vous encourage donc à en parler autour de vous, à écrire le copyright (©) dans vos publications sur les réseaux sociaux.

Vous pouvez aussi utiliser un filigrane sur vos photos pour indiquer que vous êtes l’auteur de l’image photographique. Personnellement je ne suis pas un très grand fan de cette pratique: ça détruit l’harmonie de la photo. Et entre vous et moi, ce genre de « protection » s’enlève facilement avec certains logiciels. Ça risque donc de gâcher l’esthétique de la photo et ça n’empêchera pas les gens malintentionnés de voler vos œuvres photographiques. C’est mon avis bien sûr.

Voilà! J’espère que cela vous aura éclairé sur le sujet!

Devenez le photographe de votre vie, un pas à la fois.

Bruno Larue

Révision par LiliFlore

Vous aimeriez faire des photos plus satisfaisantes?
Ou bien vous êtes bloquée?

Cliquez ici pour vous recevoir du contenu inspirant ainsi que mes cadeaux de bienvenue:

>> Gratuit: Une série de 4 vidéos gratuites
>> Bonus: eBook (7 clés vers des photos saisissantes)

Vous avez apprécié cet article sur la photo?
Laissez-moi un commentaire, ça me fera plaisir de vous répondre!

Bonjour, je vous souhaite la bienvenue sur mon blog!

Je m’appelle Bruno Larue, et je suis artiste photographe.

Ma passion pour la photo grandi avec les années, je me considère comme un éternel étudiant. J’adore vous partager mes découvertes par le biais de mon blog.

Profitez-bien de votre visite et n’hésitez pas à m’écrire si vous avez des questions!

Bruno Larue

En vous inscrivant à ma liste d’envoi, vous recevrez une série de vidéos gratuites pour vous aider à améliorer vos photos en 6 grandes étapes, ainsi que d’autres contenus gratuits régulièrement (articles de blog, vidéos tutoriels,…) + mes offres promotionnelles.

INSPIREZ-VOUS, FAITES LE PLEIN DE NOUVELLES IDÉES!

Je vous guide dans la réalisation de photos inspirantes: que ce soit au moment de la prise de vue, ou quand c’est le temps d’être créatif aux retouches, vous aurez toujours pleins de conseils.